 |
 |
|
SOMMAIRE RESSOURCES DOCUMENTAIRES
RECHERCHE
NORMES
AFNOR
/ ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
http://www.afnor.fr
Catalogue
des normes françaises et des ouvrages édités
par l’AFNOR. Recherche multicritères. Accès au texte
intégral en ligne payant.
ASTM
/ AMERICAN SOCIETY FOR TESTING AND MATERIALS
http://www.astm.org
Recherche simple ou liste alphanumérique des normes. Pas de texte
intégral.
BSI
/ BRITISH STANDARDS INSTITUTION
http://www.bsi-global.com
Recherche multicritères dans le catalogue des normes anglaises.
Pas de texte intégral (sur abonnement).
CEN
/ COMITÉ EUROPÉEN DE NORMALISATION
http://www.cenorm.be
Accès au texte intégral
de certains documents. Recherche simple en anglais
CODEX ALIMENTARIUS
http://www.codexalimentarius.net
Catalogue
des normes Codex officielles. Accès au texte intégral
des normes.
DIN
/ DEUTSCHES INSTITUT FOR NORMUNG
http://www.din.de
Normes
allemandes. Recherche par mot-clé en anglais possible.
Pas de texte intégral.
ISO
/ INTERNATIONAL STANDARDS ORGANISATION
http://www.iso.ch
Catalogue
de normes internationales. Recherche thématique ou
multicritères en français. Pas d’accès au
texte intégral.
NSSN
/ NATIONAL RESSOURCES FOR GLOBAL STANDARDS
http://www.nssn.org
Normalisation
américaine. Recherche multicritères. Pas
d’accès au texte intégral.
REPERTOIRE DES NORMES POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES
http://www.fao.org/ag/agn/jecfa-additives/search.html?lang=fr
Cette base de données contient les plus récentes normes pour les additifs alimentaires fixées par le JECFA. Le JECFA, Comité international d'experts scientifiques, le Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires est administré conjointement par l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Chaque norme est disponible en format PDF. Recherche par nom, numéro SIN ou CAS et par utilisation fonctionnelle.
ADMINET
http://www.adminet.fr
Site réalisé par l’Ecole des Mines de Paris.
Consultation du Journal Officiel, recherche des lois et décrets
sur les années 1992 à 2002. (texte intégral 1998
à 2002).
BASE
DOCUMENTAIRE DE LA RÉGLEMENTATION AGRICOLE ET AGROALIMENTAIRE EUROPÉENNE
http://www.euragrolex.com
Recherche
par numéro de référence, par mot-clé,
ou en texte libre.
DGCCRF / DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ETDE LA REPRESSION DES FRAUDES
http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/documentation/index.htm
Accès aux publications de la DGCCRF en texte intégral.
EMCA EDITION DU MARCHE COMMUN AGRICOLE
http://www.emca.fr
Droit
communautaire. Accès au catalogue
des publications en vente.
EUROPA
http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm
Droit
communautaire : EUR-Lex. Recherche multicritères. Texte
intégral de nombreux documents depuis 1970.
GALATEE PRO
http://galateepro.agriculture.gouv.fr
Site d’information réglementaire de la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) du Ministère de l’Agriculture. Thèmes: santé et protection des animaux d’élevage et domestique, pharmacie vétérinaire, identification et mouvement des animaux, alimentation animale, sous produits animaux, santé et protection des végétaux, maîtrise des intrants, prévention des pollutions, agriculture raisonnée, sécurité sanitaire des aliments, OGM, signes d’identification de la qualité et de l’origine, etc..Pour accéder à ce site, il faut s’inscrire en cliquant sur le lien proposé dans la rubrique "Connexion" à gauche de l’écran.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
http://www.journal-officiel.gouv.fr
Journal
officiel du jour en texte intégral.
LEGICITE
http://www.legicite.com
Portail
de droit français. Moteur de recherche dans 28 000 documents
français. Recherche dans des textes de lois, articles, jurisprudence.
LEGIFRANCE
http://www.legifrance.gouv.fr
Recherche multicritères du Journal Officiel depuis janvier
1990. Accès aux codes (assurances, consommation). Recherche de
lois et décrets, conventions collectives. Liste des sites officiels
dans le monde. Texte intégral.
CANADIAN INTELLECTUAL PROPERTY OFFICE
http://Patents1.ic.gc.ca/intro-e.html
Recherche
sur les brevets canadiens. Pas de texte intégral, résumé uniquement.
EPO
/ EUROPEAN PATENT OFFICE
http://www.european-patent-office.org
Office
européen des brevets. Sevice Esp@cenet. Base de données
de brevets européens, américains et internationaux. Texte
intégral de certains brevets. En anglais.
IBM PATENT SERVER
http://www.delphion.com
Site
américain d’IBM. Accès aux brevets américains
(résumés uniquement). Accès aux brevets internationaux
et autexte intégral sur abonnement.
INPI
/ INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
http://fr.espacenet.com
Accès à 3,5 millions de demandes françaises, européennes et internationales
PCT de brevets publiées depuis 1978, les brevets français délivrés depuis
1989 et
les traductions en français des revendications (pour l'obtention de la
protection provisoire) ou du brevet européen, depuis 2004. Texte intégral.
OMPI
/ ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
http://www.wipo.int
Documents institutionnels. Guide de dépôt de brevet.
Pas de recherche de brevets.
USPTO / UNITED STATES PATENT AND TRADEMARK
OFFICE
http://www.uspto.gov
Accès aux brevets américains. Texte intégral
depuis 1976 de certains brevets.
Pour accéder à la recherche des brevets Patent Search
Présentation de l'école